Conditions Générales de vente au 5 Mars 2013

CONTACT :
La boutique du Petit Prince est éditée par LPP 612
RCS : 485 077 267 00014
N° TVA Intracommunautaire : FR 80 485077267 
 
Nous contacter :

Par courrier :
La Boutique Internet du Petit Prince – LPP612
57 Boulevard Arago
75013 Paris
France

Par courrier électronique sur la fiche contact :
http://www.laboutiquedupetitprince.com/fr/contact-us.html

Par Téléphone : 09 72 11 28 10


AVERTISSEMENT :
1. L'achat en ligne est exclusivement réservé aux particuliers, aux collectivités et aux entreprises non revendeur.
2. Pour d'importants volumes d'achat, merci de prendre contact avec :
Contact : renard@laboutiquedupetitprince.com 

 

Par téléphone au 09 72 11 28 10

L’ensemble des commandes seront envoyées qu’après paiement de la totalité de la commande dont le frais de port correspondants au montant de la commande.

 

La boutique du Petit Prince livre dans le monde entier.

 
ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les articles présentés sur la boutique sont disponibles à la vente sauf indication de prévente ou de rupture temporaire ou définitive.

En cas de rupture définitive d’un produit déjà commandé auprès de nos fournisseurs, la Boutique du Petit Prince vous proposera un échange et rentrera en contact avec le client.

ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port.

L’ensemble des produits (hors livres) sont soumis à une TVA de 19,6% comme le prévoit la loi.

Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particulièrement de la loi Lang sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, étant fixé par l'éditeur. La TVA applicable sur le livre est de 5%

Les commandes sont payables en totalité et en un seul versement à la commande.

Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Soldes :

La Boutique du Petit Prince propose des soldes deux fois par an (Janvier et Juin) conformément aux dates prévues par la préfecture du 75.
 
Promotions :

La Boutique du Petit Prince propose des promotions toute l’année sur des produits sélectionnés encadrés par des dates. En aucun cas un client ne pourra bénéficier de ces promotions en dehors de ces dates.
 
Codes Promotionels :

La Boutique du Petit Prince est susceptible de proposer à ses clients des codes promotionels dans le cadre d’opérations spéciales. Ces codes promos sont limités dans le temps et marchent sur tous les produits sauf produits déjà en promotion et livres (loi Lang 1981).
 
 
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. 

Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du poids des articles commandés. 

La zone géographique et le mode d'expédition choisis lors de la commande font varier le montant indiqué à l'écran.
 
Les commandes partent en une fois. (un envoi) Si un produit venait à être en rupture au moment de la commande, l'ensemble de la commande sera livré en une fois à la date de disponibilité du produit.
 
ARTICLE 6 : PAIEMENT :
Plusieurs possibilités de paiement vous sont proposées sur le site :
1)Paiement sécurisé par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) par Paybox
2) Paypal.
3) Paiement par chèque.
4) Virement bancaire.

1) Paiement par Carte Bancaire :
Vous devrez indiquer le numéro de votre carte, sa date de validité et le cryptogramme à 3 chiffres figurant au dos de votre carte bancaire dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL).
Ce paiement est sécurisé par notre service PAYBOX.

2) Paypal :
Vous pouvez régler vos commandes en utilisant votre compte Paypal : www.paypal.fr  Après validation du panier, la Boutique vous redirigera vers la page de paiement sécurisée Paypal.
 

Si vous n’avez pas de compte Paypal, Paypal propose également un paiement avec cartes Visa et Mastercard directement sur sa home page.


3) Paiement par Chèque :
Etablir le chèque du montant total de la commande sans oublier les frais de port. Etablir le chèque à l'ordre de : LPP612 – La Boutique du Petit Prince

Envoyer à :
LPP612 - La Boutique du Petit Prince
57 Boulevard Arago
75013 Paris
France

Votre commande ne sera envoyée qu'à réception du règlement.

4) Virement :
Si vous optez pour le pour le paiement par virement, merci de nous faire un virement sur notre compte en banque HSBC :
Code Banque : 30056
Code Guichet : 00049
Numéro de Compte : 00492002496
Clé RIB : 22
IBAN : FR76 3005 6000 4900 4920 0249 622
Code Bic : CCFRFRPP

Les frais éventuels de virements sont à la charge de l’acheteur.

ARTICLE 7 : LIVRAISON 
Nous livrons dans le monde entier.

Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d'acheminement.

Le délai moyen est de 8 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et La Boutique du Petit Prince ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur.

Tous les envois postaux sont réalisés par Colissimo Access. Vous trouverez le numéro de suivi de votre commande dans votre espace client. Vous pouvez suivre le parcours de votre commande sur le site www.coliposte.fr

Vous pouvez également choisir la livraison via le réseau Mondial Relais. Un numéro de suivi vous sera communiqué pour suivre l’acheminement de votre colis.
 

En cas de délais hors norme de livraison, nous vous invitons à nous contacter.

Les livraisons par Colissimo sont acheminées par les services de Coliposte et La Poste vers le lieu de votre destination. Nous vous invitons à bien renseigner l’adresse de livraison. La Boutique du Petit Prince ne pourra pas être tenue responsable d’une erreur de livraison et d’un éventuel retour si l’adresse était incomplète.

Nous pouvons vous renvoyer à votre domicile un colis retourné. Pour cela, il vous faudra nous préciser votre adresse exacte et vous acquitter des frais de livraison en vigueur.

En cas de perte ou de vol de votre colis, la Boutique du Petit Prince ne pourra être tenue responsable.


ARTICLE 8 : QUALITE PRODUIT

Les articles fournis par La Boutique Internet du Petit Prince sont neufs et garantis par les fabriquants contre tout défaut.  

Produit déféctueux :

En cas de reception d'un produit défectueux, merci de ne pas nous renvoyer le produit abimé mais de nous contacter dans un délai de 15 jours après réception des produits. Au delà de ce délai, aucune demande ne pourra être traitée.

Si le produit est abimé ou défectueux, merci de nous envoyer une photo à cette adresse : contact@laboutiquedupetitprince.com.

En l’absence de photo, nos équipes ne pourront pas traiter votre demande.

A reception des éléments, notre équipe prendra contact avec vous pour envisager la meilleure des solutions (remplacement par le fournisseur ou avoir sur la Boutique).

Ne jamais renvoyer un produit défécteux.

En cas de produit manquant dans le colis :
Si vous constatez qu’il manque un produit dans le colis, merci de nous envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception avec une déclaration sur l’honneur signée disant que le produit était manquant :

La Boutique du Petit Prince

57 Boulevard Arago

75013 Paris

Faute de déclaration de votre part, votre demande ne pourra aboutir.
 

 
QUALITE SERVICE :
Vous bénéficiez d'un droit de retour : quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un article dans les quinze (15) jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage cellophane d'origine impérativement et avec la facture correspondante), en nous précisant le motif du retour et en nous indiquant le numéro de facture auquel il se rapporte. En aucun cas la Boutique du Petit Prince ne pourra prendre en charge les frais éventuels de poste pour le retour des produits retournés.
 
Procédure de retour :
1. Contactez la Boutique (Fiche Contact) afin de nous communiquer le numéro de commande et les produits que vous souhaitez nous retourner. Les demandes de retour faites sans contact préalables ne seront pas prises en compte.
 
2. Envoyez nous à vos frais les articles que vous souhaitez retourner dans son emballage d’origine accompagné de la facture dans les 15 jours suivant la réception du colis à l’adresse suivante :

NeXTStep
Stock LPP612 - Quai n° 13
178 rue d'Alger
59100 Roubaix
France

Dans ce cas, les frais de port de l'envoi et du retour restent alors à votre charge.

Attention : Les produits devront nous être retournés neufs et dans leur état d'origine. Si le produit retourné devait être abimé lors de son transport, nous serions obligé de le refusé.

A réception de la marchandise et après un contrôle qualité, nos équipes rentreront en contact avec vous afin de vous proposer un article équivalent ou un bon d'achat valable sur la Boutique. 
 
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.

ARTICLE 10 : DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION

Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, La Boutique Internet du Petit Prince traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.

Vos droits :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail ou par courrier.
Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail et en précisant la mention : Je ne veux pas recevoir de publicités, merci.) :

Par mail : http://www.laboutiquedupetitprince.com/fr/contact-us.html

Par courrier : La Boutique Internet du Petit Prince – LPP612
57 Boulevard Arago 75013 Paris - France


Nos devoirs :
Par ailleurs, nous déclarons l'ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Concernant les cookies :
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme votre nom, numéro de carte…, mais vous permettent de garder en mémoire les articles que vous aviez sélectionnés lors de vos précédentes visites, les pages sur lesquelles vous aviez navigué. En outre, un message d'alerte vous demande au préalable si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITE : 

Les titres présents dans les bases de données La Boutique Internet du Petit Prince ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. La Boutique Internet du Petit Prince n'est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur.

Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. La Boutique Internet du Petit Prince décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).

La Boutique Internet du Petit Prince se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).

La Boutique Internet du Petit Prince se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.


ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de Paris, Tribunaux du siège social de La Boutique Internet du Petit Prince où est formé le contrat entre les parties.

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
 Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. 

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis
  
En fonction de vos choix émis lors de la création ou de la consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande via votre espace client ou en nous écrivant à l'adresse ci-dessus.